DEFINITIONS
• « Site» : désigne le site internet https://www.tout-mon-bio.com
• « BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE» ou « BBCIE » ou « l’Editeur » : désigne la société anonyme BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 970 502 761 , dont le siège social est sis 217 chemin du Grand Revoyet 69230 SAINT GENIS LAVAL.
• « Contenu» : désigne le contenu du Site et notamment son architecture, les textes, photos, illustrations, logiciels, noms de produits et marques déposées.
• « Utilisateur» : désigne tout utilisateur du Site.
COORDONNEES
Le Site www.tout-mon-bio.com est la propriété de BJORG BONNETERRE ET COMPAGNIE, société anonyme au capital de 6.132.610,29 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro B 970 502 761, dont le siège social est sis 217 chemin du Grand Revoyet 69230 SAINT GENIS LAVAL.
Numéro TVA : FR42970502761
Email : contact@bbcie.com
Tél : 04.72.67.10.20
Et dont le Directeur de la publication est Laurent HUYHN.
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ACCES AU SITE
Toute personne qui accède au site www.tout-mon-bio.com s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières. Les données diffusées sur le réseau internet et extranet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
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POLITIQUE DE TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES
Consultez notre page : https://www.tout-mon-bio.com/cms/7-politique-de-traitement-donnees-personnelles-bbcie
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L’ensemble du Contenu présent sur le Site et notamment son architecture, les textes, photos, illustrations, logiciels, nom de produits et marques déposées est la propriété de BBCIE ou font l’objet d’une licence de la part de tiers au bénéfice de BBCIE.
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• délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé
• maintenir à jour les données d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour
• ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illégales, répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou obscènes) ou encore nuisibles (telles que les virus) En cas de violation de ces dispositions, Bjorg, Bonneterre et Compagnie sera en mesure de suspendre ou de résilier l’accès de l’utilisateur aux services à ses torts exclusifs.
Gestion du site
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- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
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